[En cours] Contrat "Igix Tournécrou"

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[En cours] Contrat "Igix Tournécrou"

Message par Morgane Caelia le 25.01.16 13:22

Morgane Caelia a écrit:
Contrat d'Associés


Le présent contrat s'applique entre
Premier Associé : Morgane Caelia représentante et patronne de l'organisation du Pavois du Phénix
Deuxième Associé : Igix Tournécrou représentant et patron de l'organisation Débauche Tournécrou

Il a été préalablement exposé ce qui suit:
- Le Premier Associé est une mécène fournissant une somme précise chaque mois.
- Le Deuxième Associé est un fournisseur de courtisanes et de filles de joie.
- Les parties se sont rapprochées pour conclure le présent contrat.


Il a été convenu et arrêté ce qui suit:

Article I : Objet social
Le présent contrat est un contrat d'Associés promettant aux deux partis un bénéfice et une exclusivité en cas de nécessité d'utilisation de la "marchandise".
La marchandise de ce contrat étant les courtisanes et les filles de joie de l'organisation "Débauche Tournécrou".

Article II : Durée
Le présent contrat est accepté pour la période du vingt-quatre du premier mois de l'an trente cinq jusqu'au vingt-trois du premier mois de l'an trente six.
Il pourra être reconduit par tranche d'un an avec l'accord des deux parties, et ce une semaine avant son échéance.

Article III : Prix
- Le Premier Associé s'engage à fournir la somme de trois pièces d'or par mois au Deuxième Associé.
- Le Deuxième Associé s'engage à fournir quarante pour-cent des bénéfices effectués au Premier Associé.

Article IV : Exécution de l'Association
Les deux partis s'engagent à mener à bien la tâche précisée dans l'article 1 ci-dessus, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière.
Ils sont libres de constituer une équipe ou de travailler seul tant que le contrat abouti.

Article V : Obligation de confidentialité
Les deux partis s'engagent à ne divulguer aucunes informations auxquelles ils auront pu avoir accès, dans le cadre de l'exécution de la mission. Ils s'engagent également à ne jamais plaider en la défaveur de l'un ou l'autre associés auprès de quiconque.

Article VI : Obligation de libérer l'accès aux informations
Les deux partis s'engagent à laisser visible les contrats des clients ainsi que des fournisseurs des deux Associés.

Article VII : Obligation de collaboration
Les deux partis s'engagent à rester disponible l'un à l'autre afin de faciliter la tâche de chacun dans son travail quotidien.
Les moyens de communication seront ceux-ci:
- Par lettre (HRP: Courrier sur le jeu)
- Par le biais de l'organisation du Pavois du Phénix (HRP: Le forum, la partie dédiée)
- Par le biais du communicateur (HRP: /join Parias sur le jeu)

Article VIII : Responsabilités
Le Deuxième Associé s'engage à fournir une Marchandise de qualité pour son organisation afin de pouvoir garantir les clauses du présent contrat.
Les deux partis conviennent qu'aucun d'eux n’encourra de responsabilité à raison de toute perte de bénéfices, de trouble commercial, de demandes que l'un ou l'autre parti subirait.

Article IX - Résiliation
Tout manquement de l'une ou l'autre des parties aux obligations qu'elle a en charge, aux termes des articles pré-cités, entraînera la résiliation de plein droit au présent contrat et ce sans aucun préavis.


Dernière édition par Morgane Caelia le 08.02.16 12:47, édité 2 fois

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Message par Morgane Caelia le 25.01.16 13:23

Le Premier Associé


Dernière édition par Morgane Caelia le 02.03.16 14:19, édité 2 fois

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Message par Igix Tournécrou le 25.01.16 13:30

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Re: [En cours] Contrat "Igix Tournécrou"

Message par Morgane Caelia le 25.01.16 13:32

Morgane Caelia a écrit:Le présent contrat a été reconduit du vingt-quatre du premier mois de l'an trente six jusqu'au vingt-trois du premier mois de l'an trente sept.
Les premières signatures faisant fois.

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