09 - [Contrat clientèle Type]

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09 - [Contrat clientèle Type]

Message par Morgane Caelia le 11.04.16 20:52

Contrat Clientèle

Le présent contrat s'applique entre:
Le client: Nom du client
La prestataire: Morgane Caelia, représentante et patronne de la société "Pavois du Phenix"

Il est préalablement rappelé que le Pavois du Phénix mettra à disposition, de manière permanente, un agent de protection disponible à la demande du client.

Compte tenu de ce qui précède, il a été convenu ce qui suit:

Article 1 - Objet du Contrat
Le présent marché a pour objet la protection personnelle de le nom du client

Article 2 - Documents annexes
Le présent marché est constitué des pièces suivante énumérées ci-après par ordre de préséance:
I - Le présent contrat
II - Le bordereau des prix

Article 3 - Durée
Ce contrat est passée pour une durée d'un mois. Il prendra effet le vingt-neuf du premier mois de l'an trente six et arrivera à son terme le ving huit du second mois de l'an trente six.
Sous acceptation des deux partis, le présent contrat sera reconduit tous les mois et ce jusqu'à rupture de celui-ci.

Article 4 - Exécution de la prestation
La prestataire s'engage à mener à bien la tâche précisée à l'Article premier, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière.

Article 5 - Qualité de service
La prestataire s'engage à maintenir la qualité de service sur lequel elle s'est engagée.

Article 6 - Obligation de confidentialité
La prestataire considérera comme strictement confidentiel, et s'interdit de divulguer publiquement, toute information, document, donnée ou concept, dont elle pourra avoir connaissance à l'occasion du présent contrat.
Pour l'application de la présente clause, la prestataire répond de son employé comme d'elle-même.
La prestataire, toutefois, ne saurait être tenue pour responsable d'aucune divulgation si les éléments divulgués étaient dans le domaine public à la date de la divulgation, ou si elle en avait déjà connaissance antérieurement à la date de signature du présent contrat, ou si elle les obtenait de tiers par des moyens légitimes.

Article 7 - Clauses spécifiques
- L'employé ne pourra consommer aucun alcool durant son service, même sur invitation de sa cliente.
- Les échanges constructifs doivent être privilégiés entre l'employé et le client, en s'abstenant de toute allusion désobligeante, propos agressif ou insultant.
- Les familiarités ne pourront avoir lieu entre l'employé et le client, et ce durant toute la durée du présent contrat. Il ne pourra, de ce fait, exister la moindre relation d'ordre privé entre deux personnes d'entre eux.
-Clauses supplémentaires en fonction du client

Article 8 - Résiliation
Tout manquement de l'une ou l'autre des parties aux obligations qu'elle a en charge, aux termes des articles pré-cités, entraînera la résiliation de plein droit au présent contrat et ce sans aucun préavis.

__________________________________
"Le feu peut être vie et mort, destructeur ou réconfort.
Dans le brasier de la vie, un cycle sans fin se répète.
Des cendres tu t'élèves, de ta vie tu te consumes de passion."


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